Initiation au ski de randonnée dans le Queyras

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Il est ainsi conseillé à l'Utilisateur de consulter régulièrement la dernière version des Conditions Générales d'Utilisation et des mentions disponibles sur le Site.

Avertissement

KAZADEN permet principalement à ses Utilisateurs d'être mis en relation avec des Partenaires fournisseurs d'activités sportives et de séjours sportifs qui construisent des activités et séjours et vendent leurs prestations en direct.

Lorsqu'un Utilisateur est mis en relation directe avec un Partenaire, KAZADEN n'intervient pas dans la construction et la vente des activités et séjours sportifs. Les Partenaires sont seuls responsables des prestations qu'ils fournissent. Dans le cadre du Service de mise en relation, KAZADEN n'intervient donc pas en tant qu'agence de voyages. Par ailleurs les Utilisateurs désireux de bénéficier de ces prestations devront s'acquitter directement du prix auprès des Partenaires qui leur auront préalablement établi les factures correspondantes.

A ce titre, KAZADEN s'assure, grâce à une sélection rigoureuse, que les Partenaires fournissent des prestations de conseil et de réalisation de grande qualité et qu'ils font bénéficier leur clients de conditions d'assistance et d'annulation habituelles pour des fournisseurs d'encadrement et de séjours sportifs. KAZADEN est une plate-forme d'information touristique, de mise à disposition d'outils de communication pour ses Partenaires fournisseurs d'activités sportives et ne saurait être tenu responsable des prestations assurées par ces mêmes Partenaires.

Définitions

«La Société » ou «KAZADEN» ou «Nous» : la société KAZADEN SAS au capital de 15 000 € dont le siège social est situé au 92, rue tahère 92210 SAINT-CLOUD immatriculé au RCS de Nanterre SIRET N° 800 466 534 00016, exploitant le site kazaden.com

«Vous» : visiteur, Utilisateur ou membre du site kazaden.com

«kazaden.com» ou le « Site » : ensemble du contenu et des pages auxquels l'Utilisateur ou le Membre ont accès à l'adresse kazaden.com à savoir une plateforme d'information, de référencement de Partenaires fournisseurs d'activités et de séjours sportifs et de mise en relation.

«Service» : l'ensemble des services, fonctionnalités et applications accessibles sur le site et fournis par KAZADEN. Les services fournis par KAZADEN incluent toutes URLs comprenant la marque KAZADEN (le «Site KAZADEN »), les services d'information de mise en relation, fiches pratiques, des services de communication et tous autres contenus, fonctionnalités ou applications proposés régulièrement par KAZADEN et qui sont relatifs à l'activité de KAZADEN (collectivement, les « Services KAZADEN »).

«Visiteur» : toute personne consultant occasionnellement le Site, non enregistrée comme Membre, ayant accès au contenu du Site en ce compris des extraits de la Newsletter accessibles en ligne, les bannières publicitaires et promotionnelles des services KAZADEN.

«Utilisateur» : tout Utilisateur du site, à quelque titre que ce soit, occasionnel ou habituel, membre inscrit au site particulier ou professionnel.

«Membre» : toute personne majeure capable ayant lu et accepté les présentes conditions générales d'utilisation, et la politique de vie privée, et s'étant enregistrée en ayant donné un identifiant et un mot de passe, ainsi que quelques informations complémentaires, pour avoir accès aux fonctionnalités réservées aux Membres. L'accès à certains Services, notamment pour les Partenaires et les professionnels sera également subordonné à l'acceptation pleine et entière de conditions spécifiques qui seront proposées dans le cadre d'un contrat préalablement à toute mise à disposition de certains Services.

« Partenaire » : moniteur, écoles, structures spécialisées, guides, instructeurs, coachs sportifs, tours operators etc. habilités à fournir les prestations affichées sur le site kazaden.com

«Compte » : le compte individuel de chaque membre, créé lors de son inscription au site.

«Identifiant » : Login et Mot de passe permettant l'identification d'un Membre sur le site pour accéder aux zones réservées aux membres.

«Login» : nom, prénom, pseudo ou adresse mail choisi par l'Utilisateur comme donnée lui permettant de s'identifier.

«Mot de passe» : information confidentielle, dont le Membre doit garder le secret, lui permettant, utilisé conjointement avec son Identifiant, de prouver son identité et d'accéder à son espace personnel.

«Espace personnel» : espace regroupant les données et informations personnelles d'un Membre accessible notamment via la rubrique « mon compte ».

«Contenu » : contenu de toute nature enregistré sur le site www.kazaden com par un Membre.

«Conditions Générales d'Utilisation» : les présentes conditions générales d'utilisation et de navigation du site kazaden.com.

Article 1 - Objet des Conditions Générales d'Utilisation

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Article 2- Acceptation des conditions générales d'utilisation

En accédant et en utilisant le site KAZADEN vous acceptez de respecter sans réserve les conditions générales d'utilisation ci-après définies.

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TOUTE UTILISATION DES SERVICES FOURNIS EN LIGNE EST SOUMISE AUX PRESENTES CONDITIONS GENERALES D'UTILISATION. VOUS DEVEZ LIRE ATTENTIVEMENT LES CONDITIONS GÉNÉRALES D'UTILISATION AVANT D'UTILISER LE SITE OU CREER UN COMPTE EN LIGNE. SI VOUS N'ACCEPTEZ PAS LES CONDITIONS GÉNÉRALES D'UTILISATION DE KAZADEN, VOUS NE DEVEZ PAS UTILISER LE SITE. TOUTE UTILISATION DU SITE VAUT ACCEPTATION SANS RESERVE DE LES CONDITIONS GÉNÉRALES D'UTILISATION ET DES MENTIONS LEGALES EN LIGNE.

Article 3 - Description des services et produits KAZADEN

Le site kazaden.com fournit principalement aux internautes qui souhaitent participer à une activité ou un séjour sportif les services suivants :

· Un catalogue d'activités et de séjours sportifs,

· Un service de référencement des Partenaires Kazaden,

· un service de mise en relation avec les Partenaires. Lorsque l'Utilisateur utilise le service de mise en relation, il doit remplir un formulaire à destination d'un Partenaire donné. Dans ce formulaire, il transmettra des informations permettant au Partenaire de lui donner de plus amples renseignements et le cas échéant de finaliser une réservation. L'Utilisateur est informé que le Partenaire contacté dans le cadre de la mise en relation sera en possession de toutes les informations contenues dans le formulaire rempli, y compris des coordonnées de l'Utilisateur.

Article 4 - Accès au site et aux services KAZADEN

4.1 Configuration d'accès

KAZADEN étant proposé sur Internet, pour y accéder vous disposez d'un accès internet et du matériel nécessaire (ordinateur, logiciel …) vous permettant de télécharger les données numériques nécessaires. Vous devez par ailleurs créer votre compte Membre et vous connecter pour effectuer une commande. Tous les coûts des connexions téléphoniques et d'accès à Internet sont à votre charge. KAZADEN ne met, à votre disposition aucun moyen matériel, notamment installation téléphonique, équipement terminal, logiciel ou abonnement, pour se connecter au site.

4.2 Accessibilité et fonctionnement technique du site

Nous nous engageons à mettre en oeuvre tous les moyens raisonnables afin de maintenir le site kazaden.com entièrement opérationnel 7 jours sur 7 et 24 heures sur 24. Nous ne garantissons pas que le fonctionnement du site soit continu et sans erreur.

KAZADEN ne pourra être tenue responsable de l'indisponibilité, de l'interruption ou du dysfonctionnement du site, pour quelque raison que ce soit et notamment en cas de défaillance de son fournisseur d'accès internet, de son hébergeur, intrusion de tiers ou force majeure.

KAZADEN ne pourra être tenue responsable des inconvénients ou dommages inhérents à l'utilisation du réseau internet, tels que notamment présence de virus informatiques ou spywares.

KAZADEN peut interrompre l'accès, notamment pour les opérations de maintenance et de mise à niveau, ou pour toute autre raison, notamment technique. KAZADEN n'est en aucun cas responsable de ces interruptions et des conséquences qui pourraient en découler pour l'Utilisateur ou tout tiers.

Il est rappelé que KAZADEN peut mettre fin ou modifier les caractéristiques de ces services à tout moment, et ce sans préavis.

Vous acceptez le fait que KAZADEN ou ses fournisseurs ne pourront en aucun cas être tenus responsables de tout dommage matériel et/ou immatériel et/ou direct et indirect de quelque nature que ce soit et/ou découlant de l'utilisation ou de l'impossibilité d'utiliser le site kazaden.com.

4.3 Refus, suspension et interruption de l'accès

KAZADEN est libre à tout moment de refuser, d'interrompre ou de suspendre l'accès à tout ou partie du site ou des services, notamment pour des raisons opérationnelles ou de maintenance, de modifier, suspendre, supprimer le site et mettre fin à sa publication sur le réseau Internet sans que les Utilisateurs puissent prétendre à une quelconque indemnité.

4.4 Accès libre à certaines catégories de services

KAZADEN fournit aux visiteurs et Utilisateurs des services d'information générale en accès libre c'est-à-dire des services à titre gratuit et sans qu'il soit besoin pour vous de vous identifier ou de créer un compte.

Article 5 - Demande de contact

Pour bénéficier de services de mise en relation, de demande de réservation auprès des Partenaires, de mise à disposition d'espace personnel, et de dépôt d'un avis client, votre identification et votre accord préalable sont indispensables.

La demande de contact est gratuite. Pour devenir Membre du Site et ainsi bénéficier de tous les services proposés par KAZADEN, il vous suffit de remplir un formulaire en ligne, de lire et d'accepter aux présentes Conditions Générales d'Utilisation KAZADEN

La prise en compte de votre demande de contact est soumise à certaines conditions :

vous êtes une personne physique ;

vous êtes âgé de dix-huit (18) ans ou plus ; ou si vous êtes mineur bénéficier de l'autorisation de votre représentant légal;

vous effectuez votre inscription à titre personnel ou pour le compte d'un tiers ;

vous fournissez des informations personnelles exactes, vérifiables, complètes et à jour ;

votre adresse email doit être personnelle, valide et doit être renseignée ;

vos connexions au Compte (horaires, pays, fournisseur d'accès Internet, interdiction des proxys) doivent correspondre à une utilisation normale d'un Compte Utilisateur ;

vos identifiants doivent répondre à des règles de création (ne pas faire référence à une orientation politique, à une ethnie, une communauté, une religion ; ne pas être vulgaire ou insultant ; ne pas avoir de connotation sexuelle voire pornographique ; ne pas ressembler ou imiter une marque déposée ; ne pas faire référence à un produit stupéfiant ou toute autre entité interdite par la législation ; ne pas ressembler ou imiter les noms de personnages crées par un des auteurs en ligne ; ne pas ressembler ou imiter le nom d'un membre de la société KAZADEN ; ne pas être orthographié ou épelé alternativement dans le but de contourner les règles imposées ci-dessus).

Il est rappelé que toute personne procédant à une fausse déclaration pour elle-même ou pour autrui s'expose, notamment, aux sanctions prévues par l'article 441-1 du Code pénal, prévoyant des peines pouvant aller jusqu'à trois ans d'emprisonnement et 45.000 euros d'amende.

Article 6 - Mise en relation avec le Partenaire

Pour être mis en relation avec un Partenaire vous devez dans l'ordre :

. Cliquer sur le bouton « Demandez plus d'infos» ou « Je réserve »

. Décrire les voyageurs

. Préciser vos dates

. Préciser votre niveau dans le sport concerné

. Ajouter un message de précisions dans un champ libre

. Fournir des informations personnelles qui permettront au Partenaire sélectionné de prendre contact avec vous

Article 7 - Avis clients

L'Utilisateur doit suivre les règles suivantes pour publier un avis sur le site concernant un Partenaire KAZADEN.

7.1 Conditions de publication des avis 


Pour publier un avis, l'Utilisateur doit être majeur, avoir un compte sur le site KAZADEN qui l'identifie et avoir effectivement fait une activité avec le Partenaire.

7.2 Motifs de rejet des avis 


L'Utilisateur est informé que son avis peut être rejeté pour les motifs suivants :

· si les « Conditions de publication des avis » énoncées ci-dessus ne sont pas respectées par l'Utilisateur ;

· si KAZADEN estime que sa responsabilité civile ou pénale peut être engagée ;

· si le contenu textuel comporte des injures ou grossièretés ;

· si les éléments relatifs à l'identité de l'auteur comportent des injures ou grossièretés ;

· si le contenu textuel comporte des caractères aléatoires ou des suites de mots sans aucune signification ;

· si le contenu (texte, document, image…) est sans rapport avec le sujet noté ;

· si les attributs de l'avis comportent des éléments concrets de conflits d'intérêts ;

· si le contenu textuel est mal écrit au point d'en être inintelligible ;

· si un Utilisateur formule un commentaire inapproprié sur un autre contenu ou son auteur ;

· si le contenu textuel destiné à être publié comporte des informations personnelles, telles que le nom ou prénom d'individus qui ne sont pas des personnes publiques, un numéro de téléphone, une adresse physique précise ou une adresse email ;

· si le contenu textuel comporte un numéro de carte de crédit, de sécurité sociale, de compte bancaire ou toute autre information susceptible d'aboutir à un vol d'identité ;

· si le contenu textuel comporte un appel à une action en justice ;

· si le contenu mentionne des sites Web, liens hypertexte, URL, adresses email ou numéros de téléphone ;

• si le contenu textuel est du spam.

En cas d'identification d'un Utilisateur ayant déposé des avis manifestement frauduleux ou contraires à l'ordre public et aux bonnes moeurs, et après avoir appliqué les procédures liées au rejet ou à la suppression d'avis, la société KAZADEN mettra fin à l'inscription de l'Utilisateur concerné, et supprimera l'ensemble des avis liés à cet Utilisateur.

7.3 Modération des avis 


La modération des avis a pour but de s'assurer de la conformité des avis aux présentes Conditions Générales d'Utilisation en vue de publier, rejeter ou supprimer cet avis. Chaque avis est soumis à une modération humaine a priori. Le délai de modération est de 2 semaines au maximum. L'Utilisateur peut demander la modération d'un avis déjà publié à l'adresse suivante contact@kazaden.com en précisant les motifs de sa demande de modération.

L'Utilisateur qui a publié un avis peut demander a posteriori la suppression de cet avis à l'adresse suivante : contact@kazaden.com. Les avis sont publiés pendant une durée limitée à 3 ans à compter de leur publication. Les avis concernant des Partenaires ayant cessé leur activité sont supprimés. L'Utilisateur est informé qu'il peut être contacté par KAZADEN à des fins de vérification de l'authenticité de son avis, par email et/ou par téléphone. L'Utilisateur est informé que son avis peut être transmis à des sites Partenaires de KAZADEN et être publié sur ces sites Partenaires. Afin de faciliter la lecture des avis par les Utilisateurs du site KAZADEN, l'Utilisateur autorise KAZADEN à publier à côté de l'avis déposé les éléments suivants : date d'inscription au site, nombre d'avis déposés, prénom et 1ère lettre du nom, statut, date de l'expérience. Conformément à la version en vigueur de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, l'Utilisateur dispose d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données le concernant, ainsi que d'un droit d'opposition pour motifs légitimes. L'Utilisateur peut exercer ces droits à l'adresse suivante contact@kazaden.com.

7.4 Droit de réponse


 Chaque Prestataire dispose d'un droit de réponse afin notamment de :

• Donner sa version des faits ;

• Remercier le client pour sa contribution ;

· Indiquer les éventuels changements intervenus depuis la rédaction de l'avis.

Toute demande de réponse doit être envoyée dans les 3 mois de la diffusion du message litigieux, à l'adresse suivante : contact@kazaden.com ou par courrier à l'adresse suivante : 92 rue tahère, 92210 Saint-Cloud, France.

La demande doit comporter les éléments suivants :

• références de l'avis ;

• identification de son auteur ;

• mention des passages contestés ;

· teneur de la réponse sollicitée (la réponse ne peut être plus longue que l'avis de l'Utilisateur auquel elle répond).

Une fois cette procédure suivie, si la demande de réponse est conforme aux présentes Conditions Générales d'Utilisation, la réponse sera modérée dans les mêmes conditions que les avis des Utilisateurs et publiée le cas échéant à la suite du message auquel elle répond, dans un délai maximum de 7 jours à compter de la demande de réponse.

7.5 Note des Partenaires


 L'Utilisateur est informé que la note indiquée sur le site KAZADEN à côté de chaque Partenaire correspond à une moyenne équipondérée des notes données depuis 1 an.

7.6 Utilisation du contenu Utilisateur 


Le site KAZADEN se réserve le droit, exceptionnellement, d'utiliser le contenu Utilisateur et notamment les avis des Utilisateurs de différentes façons, y compris pour le publier sur le site KAZADEN, en modifier le format, l'incorporer à des publicités ou autres documents, créer des œuvres dérivées de celui-ci, le mettre en valeur, le distribuer, et permettre à d'autres d'agir de même sur leurs sites Internet et plates-formes médiatiques. En conséquence, l'Utilisateur donne par les présentes à KAZADEN son consentement irrévocable d'utiliser ce contenu pour n'importe quelle utilisation, et il renonce irrévocablement à toute revendication et affirmation relatives aux droits moraux ou patrimoniaux en ce qui concerne ce contenu.

Article 8 - Votre responsabilité

8.1 Responsabilité liée à l'usage du service

Vous reconnaissez utiliser nos services pour un usage personnel et non commercial.

Vous reconnaissez, en tant qu'Utilisateur du site, vous connecter et utiliser les services offerts à vos seuls risques. Notre responsabilité ne sera pas recherchée concernant les dommages directs ou indirects (pertes financières, de profits, perte de change) que vous pourriez subir, vous ou un tiers, pour quelque cause que ce soit du fait de votre connexion au site, de l'impossibilité d'accéder ou de se connecter au site, ou du non fonctionnement ou du fonctionnement du site.

Sont en particulier visés les dommages qui peuvent naître de contenus inexacts, d'erreurs, de lenteur ou d'interruption dans la transmission, de perte, de disparition ou altération de données, de virus, quelle qu'en soit l'origine, d'intrusions de tiers, et plus généralement de l'utilisation du site ou de l'impossibilité de l'utiliser.

8.2 Responsabilité liée à l'activité ou séjour sportif fourni par le Partenaire

Vous vous engagez à respecter les règles énoncées par le Partenaire ou par tout autre représentant du Partenaire.

Ces règles visent à assurer le bon déroulement du programme et sont également des règles en matière de sécurité.

Toute activité que vous développeriez qui ne s'inscrirait pas dans le cadre du programme de l'activité ne s'inscrira pas sous la responsabilité du Partenaire ni de KAZADEN.

Toute prestation ou tout matériel que vous achèteriez ou loueriez sur place et qui ne s'inscrirait pas dans le cadre du programme de l'activité ou du séjour ne pourra relever de la responsabilité du Partenaire ni de KAZADEN.

KAZADEN n'a pas les moyens matériels de vérifier le niveau sportif annoncé par ses clients et ne pourra nullement être mis en cause ainsi que ses Partenaires, en cas de blessure, accident ou décès lors de la pratique du sport d'une personne inscrite sur l'un de ses programmes, activités, séjours ou formules.

Chaque personne exerce le sport sous sa propre responsabilité, en connaissance de son niveau et des risques éventuels liés aux courants, marées, météo, faune et flore du milieu et de l'environnement concerné.

Dans le cas de location de matériel sans pré-réservation de stage ou de leçon, le client reconnaît expressément avoir la compétence technique suffisante pour utiliser seul le matériel qu'il a loué. Dès la prise en compte de son matériel, le client exerce sous sa seule responsabilité à l'égard des tiers et du matériel qui lui a été confié.

KAZADEN ne pourra pas non plus être mis en cause, pour quelque cause que ce soit dans le cas d'un litige survenant entre le client et le Partenaire au sujet de casse, de perte ou de vol du matériel.

8.3 Responsabilité liée aux contenus et à la propriété intellectuelle

Vous reconnaissez avoir pris connaissance des caractéristiques techniques des équipements à utiliser pour bénéficier des services de KAZADEN. Toutes les informations, les contenus, les dossiers, logiciels et matériels offerts par nos services sont protégés par les lois françaises et internationales concernant la propriété intellectuelle et le copyright.

Vous déclarez être titulaire de toutes les coordonnées transmises sur KAZADEN. Vous ne pouvez utiliser ou transmettre des données et informations qui enfreignent les droits d'autres personnes, sauf après avoir obtenu leur consentement explicite. Vous êtes responsable de l'ensemble des contenus, données, documents ou information de toute nature que vous proposez, exploitez et / ou mettez en oeuvre sur notre site.

Vous garantissez que les informations transférées dans le cadre des mises à jour ne portent pas atteinte aux droits des tiers. Vous garantissez en outre KAZADEN contre tout recours en revendication et réclamation de toute nature, et notamment demandes en dommages et intérêts, qu'un tiers pourrait former au titre de l'utilisation frauduleuse de toute donnée personnelle nominative. Vous assumerez ainsi toutes les conséquences, notamment financières, résultant de l'utilisation frauduleuse des données de toute nature que vous avez transférées sur notre site et indemniserez notamment KAZADEN de toutes condamnations et frais de défense éventuels résultant de telles réclamations en justice formées par des tiers.

8.4 Responsabilité liée aux virus

Nous vous invitons à vérifier que tout fichier transmis ou enregistré sur le site ne contienne aucun virus. Vous ne pouvez enregistrer ou transmettre des fichiers qui contiennent des virus ou des programmes qui détruisent les données. Votre responsabilité sera engagée en cas d'infraction.

8.5 Responsabilité liée à l'assurance

KAZADEN attire votre attention sur l'obligation d'être correctement assuré en responsabilité civile et assurance en France ou à l'étranger pour la pratique du sport.

Il vous appartient de vérifier votre couverture d'assurance et si besoin d'en contracter une avec votre assureur.

Il n'appartient ni au Prestataire ni à KAZADEN de vérifier les assurances que vous avez souscrite et ils ne pourront être tenus responsables en cas de sinistre.

Article 9 - Responsabilité de KAZADEN

Vous reconnaissez que vous, et non pas KAZADEN, êtes responsable de toutes les communications électroniques et des contenus envoyés depuis votre outil de connexion au site (ordinateur, mobile etc.) et que vous devez utiliser le Service dans le respect des lois applicables.

Vous êtes informé que KAZADEN n'agit pas en tant qu'agence de voyage dans le cadre du service de mise en relation entre Utilisateur et Partenaires. Ainsi, KAZADEN ne pourra être tenu pour responsable des prestations fournies par un Partenaire à la suite de l'utilisation du service de mise en relation (et plus généralement pour toute prestation pour laquelle le paiement ne transite pas par KAZADEN).

KAZADEN ne pourra par ailleurs pas être tenu responsable dans tous les cas énoncés dans ces mêmes conditions générales d'utilisation.

Article 10 - Responsabilité des Partenaires

Le client respectera les règles énoncées par le Partenaire ou par tout autre représentant du Partenaire. Ces règles visent à assurer le bon déroulement du programme et sont également des règles en matière de sécurité.

Toute activité du client qui ne s'inscrit pas dans le cadre du programme de l'activité sportive ou du séjour sportif ne relève pas de la responsabilité du Partenaire ni de KAZADEN.

Le Partenaire s'engage à :

prendre contact avec vous le plus rapidement possible ;

pratiquer des prix « en direct » c'est-à-dire tel que pratiqués avec un client qui ne serait pas issu du service de mise en relation de KAZADEN;

vous fournir tous les services mentionnés dans le programme de l'activité ;

prévenir KAZADEN clairement par mail lorsque vous confirmez votre demande ;

prévenir KAZADEN, lorsqu'il est absent quelle que soit la durée et n'est pas en mesure d'être réactif.

Le Partenaire ne pourra être tenu pour responsable :

des oublis, pertes ou détériorations de vos objets personnels ;

des vols ou détériorations de vos objets personnels dans les hôtels ;

des conséquences dommageables résultant d'un évènement de force majeure, (intempéries,

catastrophe naturelle, un problème de nature politique, grève) ;

des dommages commis par les autres passagers, voyageurs ;

des conséquences liées à des retards, à des empêchements, ou annulation de vols des transports aériens ;

des conséquences liées à des changements d'horaire ou d'aéroport ;

des conséquences liées à des retards, ou empêchements dus aux transports terrestres ;

des conséquences liées à des retards, ou empêchements, ou annulation due aux transports ferroviaires ;

du non-respect des horaires de votre fait.

Il est à noter que KAZADEN a sélectionné des Partenaires ayant une grande expérience de l'organisation d'activités et de séjours sportifs et qui ont l'habitude, en cas de problème, de prendre les décisions les plus adéquates et de régler au cas par cas les litiges à l'amiable. Le Partenaire s'efforcera toujours de trouver des solutions de remplacement.

Article 11 - Dispositions particulières relatives aux prestations fournies par le Partenaire

11.1 Annulation

Toute annulation doit faire l'objet d'une lettre, d'un fax, ou d'un mail informant directement le Partenaire. Des frais d'annulation peuvent être à la charge du client. Leur montant varie en fonction du délai où intervient cette annulation et des conditions du Partenaire.

Les conditions transmises par le Partenaire seront celles qui seront appliquées. Le montant des frais d'annulation pourra être retenu sur l'acompte versé par le client lors de sa réservation. Le Partenaire remboursera au client la différence. Les frais bancaires seront à la charge du client. Il est de votre ressort de vous renseigner sur les conditions d'annulation pratiquées par le Partenaire.

11.2 Paiement

En règle générale, toute réservation est effective dès lors qu'un paiement a été versé (paiement de la totalité de la somme ou d'un acompte).

A titre d'exemple, voici des conditions communément appliqués :

L'acompte est représenté par un dépôt de 30% du montant total par personne. Il est à verser sur le compte de société du Partenaire dont la référence vous sera donnée. Le client paiera le solde du montant de la facture - soit 70% - entre un mois avant et le premier jour de l'activité ou du séjour, selon la demande du Partenaire.

Chaque Partenaire est tenu de vous communiquer ses conditions et moyens de paiement, et ce seront celles-ci qui seront appliquées.

11.3 Prestations non utilisées

Toute activité ou séjour écourté, ou toute prestation terrestre, fluviale, maritime, ou aérienne non consommée pour quelque cause que ce soit ne pourra donner lieu à aucun remboursement par le Partenaire.

11.4 Défaillance du Partenaire

KAZADEN n'est pas responsable des prestations fournies par les Partenaires ni de leur défaillance (dépôt de bilan, disparition des dirigeants...). Néanmoins, KAZADEN s'engage à faire son possible pour remplacer les prestations sur des standards similaires à ceux qui avaient été précédemment conclus avec le Partenaire défaillant. Si la totalité ou le solde de l'activité, ces sommes seraient dues par le client au Partenaire remplaçant.

Article 12 - Protection des données personnelles nominatives

Vous êtes seul responsable des données que vous communiquez à KAZADEN et vous déclarez que les données fournies à l'occasion de votre inscription sont parfaitement renseignées et exactes.

Conformément à l'article 34 de la loi du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, vous êtes informé de ce que les informations nominatives signalées comme étant obligatoires sur les formulaires et recueillies dans le cadre du service kazaden.com sont nécessaires pour l'utilisation de celui-ci. Ces informations sont destinées exclusivement à KAZADEN et à ses Partenaires contractuels pour les besoins de l'exécution des présentes Conditions générales et pourront être utilisées ultérieurement par KAZADEN. KAZADEN pourra notamment vous faire parvenir de façon régulière des messages électroniques d'informations générales sur son activité et le voyage en général, ainsi que des messages personnalisés, en fonction des informations que vous aurez saisies sur son site. Vous disposez des droits d'opposition (art. 26 de la loi), d'accès (art. 34 à 38 de la loi) et de rectification (art. 36 de la loi) des données vous concernant. Ainsi, vous pouvez exiger que soient rectifiées, complétées, clarifiées, mises à jour ou effacées les informations vous concernant qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées ou dont la collecte ou l'utilisation, la communication ou la conservation est interdite. Vous bénéficiez d'un droit d'accès, de rectification que vous pouvez exercer directement sur le site. Si vous souhaitez modifier ou supprimer vos données personnelles, vous devez vous identifier sur l'onglet «mon compte» du site en réutilisant la même adresse électronique. Vous avez accès à vos données personnelles sur cet onglet.

Article 13 - Confidentialité des données

La base de données personnelles constituée à l'occasion de l'inscription aux services de KAZADEN est confidentielle.

KAZADEN garantit par ailleurs la confidentialité des données personnelles collectées (noms, adresses e-mails et mots de passe) lors de l'inscription à ses services. Seules les adresses des Internautes ayant souscrit à nos «offres Partenaires» (en cochant la case « J'accepte de recevoir les offres de Partenaires de kazaden.com») pourront voir leur adresse cédée à des tiers.

Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, tout Utilisateur dispose d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression de ses données.

KAZADEN ne peut garantir ni la confidentialité ni l'effacement des données personnelles postées volontairement par l'Utilisateur dans ses messages privés.

KAZADEN ne saurait être tenu responsable du « spam » subi par les Utilisateurs qui auraient décidé volontairement et spontanément de publier en ligne leur adresse email.

Conformément aux dispositions de la loi dans la Confiance dans l'économie numérique du 21 juin 2004, les données de nature à permettre l'identification des internautes (et notamment les adresses IP) ayant contribué à la création de contenus sur le site internet KAZADEN sont détenues et conservées par KAZADEN

Les données statistiques non personnelles (exemple : nombre de visiteurs uniques, nombre de pages vues en moyenne par Utilisateur) sont analysées par KAZADEN pour connaître les habitudes d'utilisation du site internet KAZADEN dans le but d'améliorer le contenu éditorial et communautaire et d'en informer les annonceurs, publicitaires ou institutionnels.

L'identification automatique des Utilisateurs permettant d'accéder directement aux forums de discussion de KAZADEN sans avoir à ressaisir l'identifiant et le mot de passe à chaque connexion nécessite la mise en place d'un cookie. Les cookies rattachés aux liens de la newsletter ne sont pas nominatifs et permettent uniquement de connaître le nombre de clics de chaque Utilisateur.

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Article 14 - Propriété intellectuelle

Toutes les marques, photographies, textes, commentaires, illustrations, images animées ou non, séquences vidéo, sons, ainsi que toutes les applications informatiques qui pourraient être utilisées pour faire fonctionner ce site et plus généralement tous les éléments reproduits ou utilisés sur le site sont protégés par les lois en vigueur au titre de la propriété intellectuelle.

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Nous nous réservons le droit de résilier à tout moment votre compte en cas de violation des conditions générales d'utilisation, et/ou des conditions générales de vente ou du non respect de l'une de vos obligations. Toutes les données personnelles vous concernant seraient dans ce cas effacés.

Sans que cela ne constitue une obligation pour nous, nous nous réservons la possibilité de procéder à des opérations de contrôle, de manière ponctuelle, de manière unilatérale ou à la demande d'un tiers, destinées à vérifier le respect par l'Utilisateur de l'ensemble des termes du présent contrat ainsi que des documents contractuels le complétant et/ou le modifiant. Ces vérifications pourront, le cas échéant, donner lieu à des suspensions du compte de l'Utilisateur dans l'hypothèse notamment où nous solliciterions de l'Utilisateur la fourniture d'informations relatives aux manquements constatés.

Ces vérifications pourront également, le cas échéant, nous procurer le droit de procéder à la résiliation du présent contrat en cas de faute de l'Utilisateur.

Vous pouvez également supprimer totalement votre compte client et vos contenus, à moins qu'il ne reste encore une commande en cours de traitement. Après l'exécution totale de la dernière commande, vous pourrez procéder librement à la suppression de vos données.

Si vous constatez des abus ou des violations, ou pour toute plainte relative au service, contactez notre service client par email contact@kazaden.com ou par écrit à l'adresse suivante :

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Article 18 - Validité

Si une ou plusieurs dispositions reprises dans les présentes Conditions Générales d'Utilisation devaient se révéler ou devenir non valides en totalité ou en partie, les autres dispositions ne s'en trouveraient nullement affectées. Les deux parties contractantes s'engagent à appliquer, le cas échéant, une nouvelle disposition qui, du point de vue économique, se rapprochera le plus possible de la disposition non valide.

Article 19 - Contact

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